Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Allier
Numéro de dépôt :
4501708
Date de dépôt :
20/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2028
Présentation de la marque PÉPIT
Déposée par voie électronique le 20 novembre 2018 par Conseil d'Architecture
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PÉPIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-50 du 14 décembre 2018.
Le déposant est Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Allier domicilié(e) 12 cours Anatole France - 03000 - Moulins - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Allier, Madame Anne-Claire Berr domicilié(e) 12 Cours Anatole France - 03000 - Moulins - France.
La marque PÉPIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÉPIT arrivera à expiration en date du 20 novembre 2028.
Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Allier - 12 cours Anatole France - 03000 - Moulins - France
Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Allier, Madame Anne-Claire Berr - 12 Cours Anatole France - 03000 - Moulins - France
Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Applications logicielles pour téléphones mobiles; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de données; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission d'informations; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de l'information; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; Jeux (Logiciels de -); Logiciels applicatifs pour téléphones mobiles; Logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables; Logiciels de divertissement; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux informatiques pour téléphones mobiles et cellulaires; Logiciels éducatifs; Logiciels et applications pour dispositifs mobiles; Logiciels gratuits; Logiciels pour téléphones mobiles ;
Jeux; Jeux à manipuler; Jeux de cartes; Jeux de construction; Jeux de dessin; Jeux éducatifs électroniques pour enfants; Jeux éducatifs électroniques; Jeux électroniques; Jouets électroniques d'apprentissage ;
Activités de divertissement, sportives et culturelles; Éducation; Éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l'environnement; Éducation, loisirs et sports; Fourniture d’informations en matière d’activités culturelles; Informations concernant des activités culturelles; Informations en matière d'éducation; Mise à disposition d'informations en matière d'éducation; Organisation d'évènements culturels, sportifs et récréatifs; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; Organisation de concours [éducation et/ou divertissement]; Organisation et conduite d’activités culturelles; Publication de produits de l'imprimerie concernant l'éducation.
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